ARTICLES ANNÉE 2011
ARTICLES ANNEE 2010
ARTICLES ANNEE 2009
« Comment profiter des nouvelles libertés du Code des marchés publics »
Revue Décision Achats, n°122, mars 2009- Article de Doctrine
« Allotissement : le contrôle du juge administratif se durcit »
Achat Public.com, 5 janvier 2009- Article de Doctrine
ARTICLES ANNEE 2008
« Le système de qualification des opérateurs de réseaux »
Actualité de la Commande Publique, novembre 2008- Article de Doctrine ;
«Rubrique VI.4.2 : la lettre de rejet peut-elle combler l'absence de renseignement? »
Achat Public.com, 24 novembre 2008- Article de Doctrine ;
« AAPC des MAPA : les mentions les plus opportunes »
Achat Public.com, novembre 2008- Article de Doctrine ;
« MAPA : que faire quand une offre dépasse les seuils ? »
Achat Public.com, mercredi 01 octobre 2008 - Article de Doctrine ;
« Référés : quand le juge civil diverge du juge administratif »
Achat Public.com, juin 2008- Article de Doctrine ;
« Les motifs de rejet, un nouveau souci pour les acheteurs »
Achat Public.com, jeudi 19 juin 2008 - Article de Doctrine ;
« Quels renseignements pour la rubrique VI.4 sur les procédures de recours ? »
Achat Public.com, vendredi 06 juin 2008 - Article de Doctrine ;
« Motifs détaillés du rejet : les MAPA sont aussi concernés »
Achat Public.com, jeudi 24 avril 2008- Article de Doctrine ;
« Le juge lyonnais met en fourrière une DSP »
Achat Public.com, jeudi 6 mars 2008- Article de Doctrine ;
« Recours Tropic : feu vert dès la signature du marché »
Achat Public.com, lundi 4 février 2008- Article de Doctrine ;
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat « Société Tropic Travaux Signalisation Guadeloupe »
du 16 juillet 2007 et de la décision de la CJCE du 18 juillet 2007 « Commission c/Allemagne » - C 503/04)
Revue des Concessions et des Délégations de Service Public, janvier 2008- Article de Doctrine;
« Rédaction de 62 revues E-RJCP, revue électronique de jurisprudence de la commande publique » de janvier 2008 à décembre 2008
ARTICLES ANNEE 2007
« Mieux vaut un minimum de formalisme en matière de niveaux de capacités »
Achat Public.com, décembre 2007- Article de Doctrine;
« La sanction d’un prix « anormal » dans l’offre d’un candidat : un exemple dans les marchés publics et un exemple dans les délégations de service public »
Revue des Concessions et des Délégations de Service Public, octobre 2007- Article de Doctrine;
« La rupture de l’équilibre financier d’un contrat de délégation de service public peut-elle engager la responsabilité des deux parties ? »
Revue des Concessions et des Délégations de Service Public, août 2007
Article de Doctrine;
« Le recours des contribuables contre les contrats irréguliers : un contentieux en plein développement » - Juillet 2007
Revue Lamy Collectivités Territoriales- Article de Doctrine ;
« Roland Garros, occupation domaniale ou concession de travaux publics et de service public ? Interrogations suscitées par les internationaux de tennis »
Revue des Concessions et des Délégations de Service Public, juin 2007- Article de Doctrine;
« Référé précontractuel : la reconnaissance de l’intérêt à agir du sous-traitant »
Actualité de la commande publique n°66, mai 2007-Article de Doctrine;
« L’offre de prix détaillée des candidats à un marché public est-elle communicable et à quel moment ? »
Achat Public.com, 2 avril 2007- Article de Doctrine;
« Le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG-Travaux) fait toujours parler de lui et augure encore de nombreux contentieux d’interprétation »- Mars 2007
Revue Lamy Collectivités Territoriales- Article de Doctrine ;
« L’incertitude sur la publicité incite à la vigilance »
Le Moniteur des Travaux Publics, 23 février 2007, p.91- Article de Doctrine.
« Rédaction de 62 revues E-RJCP, revue électronique de jurisprudence de la commande publique »
de janvier 2007 à décembre 2007
